Le Conseil Municipal se réunira à la salle de la Mairie le mercredi 10 décembre 2025 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 20 novembre 2025

Compte rendu des engagements pris en commande publique

Administration générale
    Fermeture de postes au tableau des effectifs – Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents au 1er janvier 2026
    Participation de l’employeurla protection sociale complémentaire : prévoyance et santé
    Protection sociale complémentaire : risque prévoyance et santé
    Recensement de la population 2026 – Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et conditions de rémunération
    Tarif locations de salles 2026

Finances
    Autorisations d’engagement 2026 – Budget Principal
    Autorisation d’engagement 2026 – Budget Eau et Assainissement

Conseil Départemental du Loiret
    Appel de fonds auprès de la commune de Vienne-en-Val concernant le Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) et le Fonds Unifié Logement (FUL)

Communauté de Communes des Loges
    Mise à disposition et approbation du procès-verbal de transfert des biens mis à disposition dans le cadre de transfert de la compétence « Zone d’Activité Economique » à la Communauté de       Communes des Loges
    Plan intercommunal de sauvegarde de la Communauté de Communes

Environnement
    Plan départemental de protection des forêts contre les incendies

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