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Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la salle de la Mairie Le mercredi 18 novembre 2026 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 25 septembre 2026

Décisions du Maire

Compte rendu des engagements pris en commande publique

Administration générale

  • Ouverture d’un poste au tableau des effectifs
  • Modification des représentants de la commune auprès de la Communauté de Communes des Loges
  • Modification des délégués du conseil municipal auprès des syndicats
  • Soutien financier en faveur des sapeurs-pompiers de France
  • Soutien au projet d’installation d’un parc photovoltaïque au lieu-dit Le Cercle
  • Convention « Objectif climat 2050 » avec l’association Loiret Nature Environnement
  • Convention de mise à disposition des installations sportives à l’association Baroza Academy Football
  • Convention de cession à titre gratuit de matériel, d’équipements et de décoration de la part de l’association Les Kids Viennois
  • Convention relative à la mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre par le Maire avec le parquet du Tribunal Judiciaire d’Orléans
  • Protection sociale complémentaire : souscriptions aux risques prévoyance et santé
  • Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion du Loiret (CDG 45) – Contrat groupe 2027 – 2030
  • Echange de parcelles / chemin rural au Grand Montmasse
  • Echange de parcelles / chemin rural au Petit Montmasse

Finances

  • Décision modificative n° 1 – Budget Principal
  • Décision modificative n° 2 – Budget Eau et Assainissement
  • Admissions en non-valeur – Budget Eau et Assainissement

Ecole – Enfance – Jeunesse

  • Projet pédagogique de Graine de Soleil – Année scolaire 2026/2027
  • Modification du règlement intérieur Accueil périscolaire- ALSH -Etude – EMJ

Communauté de Communes des Loges

  • Rapport sur le prix et la qualité de service pour l’année 2025 du SPANC de la Communauté de Communes des Loges
  • Rapport d’activité 2025 de la Communauté de Communes des Loges
  • Approbation de la convention d’entretien de la voirie communautaire : règlement et prestations de service

Informations