Le Conseil Municipal se réunira à la salle de la Mairie le vendredi 18 novembre 2022 à 20h30

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 septembre 2022
• Décision du Maire

Administration Générale

• Ouverture de postes au tableau des effectifs
• Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
• Avenant de résiliation et nouvelle convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret
• Modification du loyer pour la mise à disposition des locaux de l’ancienne poste
• Diagnostic de l’école : lancement d’une étude de faisabilité sur la réhabilitation/le réaménagement de l’école
• Désignation d’un correspondant incendie et de secours
• Achat d’une bande de terrain de 200 m2 chemin du Haut Verger appartenant à Monsieur LACOUR
• Extinction de l’éclairage public

Finances

• Décision modificative – Budget communal

Urbanisme

• Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme
• Approbation du déclassement d’une venelle située entre les numéros 13 et 15 de la rue de Mosais
• Lancement de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme

Enfance- Jeunesse

• Convention territoriale globale 2022/2026 avec la CAF du Loiret

Communauté de Communes

• Rapport sur le prix et la qualité de service pour l’année 2021 du SPANC de la Communauté de Communes des Loges

Informations