Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la salle de la Mairie le vendredi 25 septembre 2026 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 25 juin 2026

Décisions du Maire

Compte rendu des engagements pris en commande publique

Administration générale
Avancement de grade
Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies durant la saison estivale 2026
Surveillance de l’église : renouvellement du dispositif
Convention d’autorisation à usage en vue de la pratique du vol libre

Finances
Décision modificative n° 1 – Budget Eau et Assainissement
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Emission d’un titre de recettes pour recouvrer les dépenses engagées d’électricité par la commune de Vienne-en-Val à la société OPTIQUE X AUDITION
Modalités de remboursement des frais de déplacement du personnel

Ecole – Enfance – Jeunesse
Projet pédagogique de Graine de Soleil – Année scolaire 2026/2027
Projet pédagogique de l’Espace Jeunes – Année scolaire 2026/2027

Eau - Assainissement
Mise à jour du règlement de service de l’eau potable

Communauté de Communes des Loges
Communauté de Communes des Loges : Convention d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux d’entretien de voirie

Informations