Le Conseil Municipal se réunira à la salle de la Mairie le jeudi 20 novembre 2025 à 20 h

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 23 octobre 2025

Compte rendu des engagements pris en commande publique

Administration générale
Fermeture de postes au tableau des effectifs
Modification du RIFSEEP – Filière administrative
Modification du RIFSEEP – Filière technique
Modification du RIFSEEP – Filière animation et sociale
Demande d’intervention de l’Etablissement Foncier Local Interdépartemental Foncier Cœur de France
Loyers pour la mise à disposition des locaux de l’Espace Tram
Demande de subventions au titre de la DETR-DSIL 2026
Demande de subventions au titre du volet 3 de l’appelà projets d’intérêt communal 2026

Culture
Demande de subventions au titre de la saison culturelle 2026
Tarifs de la saison culturelle 2026

Enfance - Jeunesse
Tarifs restaurant scolaire 2026
Projet pédagogique de Graine de Soleil – Année scolaire 2025/2026
Projet pédagogique de l’Espace Jeunes – Année scolaire 2025/2026

Eau - Assainissement
Tarifs particuliers de l’eau et de l’assainissement 2026
Tarifs de l’eau 2026 au bénéfice des agriculteurs éleveurs
Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026

Communauté de Communes des Loges
Rapport sur le prix et la qualité de service pour l’année2024 du SPANC de la Communauté de Communes des Loges
Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes des Loges
Modification des statuts de la Communauté de Communes des Loges suite à la loi sur la mise en œuvre de l’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant

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