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Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la salle de la mairie le vendredi 15 novembre 2019 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2019

ADMINISTRATION GENERALE

  • Projets de conventions de mise à disposition du bâtiment de l’ancienne poste
  • Participation employeur – complémentaire santé et prévoyance des agents communaux
  • Adhésion mutualisée au Groupement d’Intérêt Public RECIA – protection des données personnelles
  • Approbation du projet d’acte notarié – cession de terrain rue du Petit Bourg
  • Approbation du projet d’acte notarié – cession du 21 route de Jargeau
  • Cession de terrains communaux – France Loire
  • Valorisation des salles occupées par les associations
  • Classes de découverte 2020

FINANCES

  • Loyers pour la mise à disposition des locaux de l’ancienne poste
  • Décision modificative – budget communal
            Insertion des travaux en régie du bâtiment de la bibliothèque
            Actualisation – cession d’un tracteur
            Intégration de la cession du 21 route de Jargeau
  • Tarifs de l’étude – modification
  • Autorisation d’engagement 2020 – budget communal
  • Indemnité de conseil du Trésorier-Payeur
  • Fusion de deux régies de recettes – étude et ALSH

INTERCOMMUNALITE

  • Présentation du rapport d’activité de la CCL
  • Modification des statuts de la CCL – compétence transport
  • Approbation du rapport de la CLECT

INFORMATIONS DIVERSES